Le CESNI publie sur son site web les documents suivants :
Programme de travail
Basé sur les lignes stratégiques élaborées par la Commission européenne (DG MOVE) et le Secrétariat de la Commission centrale pour la navigation du Rhin (CCNR), le programme de travail est le fruit des discussions de l’ensemble des participants du CESNI représentant la navigation intérieure. Le programme de travail présente les travaux prévus pour les prochaines années et permet ainsi une visibilité sur les standards et autres documents à venir.
Résolutions
Les recueils de résolutions adoptées lors des réunions du Comité sont disponibles sur le site du CESNI.
Standards et notices explicatives
CESNI adopte des standards techniques dans différents domaines, en particulier les prescriptions techniques relatives aux bateaux, les qualifications professionnelles et les technologies de l’informations.
Ces standards ne sont pas directement contraignants. Afin de rendre applicables ces standards, la CCNR, l’Union européenne (UE), d’autres organisations internationales de même que les États membres de la CCNR ou les États membres de l’UE peuvent y faire référence dans leurs cadres juridiques respectifs.
En outre, le Comité publie des notices explicatives pour ces standards. Des traductions non-officielles existent également pour certains de ces standards, en plus des langues officielles du CESNI que sont l’allemand, l’anglais, le français et le néerlandais.
Guides
Le CESNI publie également différents guides pour faciliter la mise en œuvre des standards.
Questions fréquentes (FAQ)
Par le biais de réponses aux questions fréquentes (FAQ), le CESNI souhaite apporter des clarifications sur les standards adoptés.
Études
Différentes études soutiennent les réflexions du CESNI sur de possibles futurs standards.
Sites annexes
Vous trouverez sous ce lien des sites annexes, qui viennent compléter les travaux du CESNI.
Règlement intérieur et règles internes
Le CESNI dispose d’un Règlement intérieur et de règles internes qui assurent une organisation autonome et transparente des travaux du Comité.
